Michel Nicolas

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De: NICOLAS (Michel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042732590(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: NICOLAS (Michel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: Michel NICOLAS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="74"
JORFTEXT000042519601(source JORF)
nomination
14 Novembre 202014/11/2020
De: NICOLAS Michel
Objet:
date_debut="2018-01-01"
SSAN1830217A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201815/05/2018
De: Nicolas (Michel, Joseph, Jean)
président d'associations locales d'anciens combattants ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Nicolas (Michel, Marcel)
major, transmissions ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000028842974(source JORF)
décoration
13 Avril 201413/04/2014
De: NICOLAS Michel
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois dudit corps
par ordre alphabétique
AFSN1330971A(source BOSanté)
inscription
15 Février 201415/02/2014
De: Nicolas (Michel, Jean, Eugène)
major, troupes de marine. Chevalier du 18 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-18"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000027386307(source JORF)
promotion
05 Mai 201305/05/2013
De: NICOLAS (Michel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices des soins à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 535, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indem nités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2013-01-01"
ecole
AFSN1330008A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: NICOLAS (Michel)
Objet:
Concours interne
Liste principale
JORFTEXT000026767667(source JORF)
admissibilite
14 Décembre 201214/12/2012
De: NICOLAS (Michel)
Objet:
Cycle court
Liste principale
JORFTEXT000025984653(source JORF)
admissibilite
08 Juin 201208/06/2012
De: Nicolas (Michel, Henri, Louis)
adjudant-chef, matériel ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950537(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Nicolas (Michel, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Morlaix
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 1994
Groupe:
Direction d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Morlaix
date_debut="2008-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019246430(source JORF)
admission
26 Juillet 200826/07/2008
De: Nicolas (Michel)
maire d'Evron
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
JORFTEXT000000633769(source JORF)
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Michel Nicolas
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Nicolas (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : radiologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000239957(source JORF)
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Michel Nicolas
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Gérard Lemonnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Nicolas (Michel, Gérard)
conciliateur de justice au Raincy ; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Nicolas (Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours professionnel
au titre de l'année 2003
Morbihan
concours
JORFTEXT000000602435(source JORF)
inscription
29 Avril 200329/04/2003
De: Nicolas (Michel)
Objet:
assistants techniques de 2e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000784740(source JORF)
promotion
18 Avril 200318/04/2003
De: Nicolas (Michel, Jean, Eugène)
major, troupes de marine ; 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Nicolas (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les docteurs-vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les docteurs-vétérinaires
JORFTEXT000000773923(source JORF)
élection
10 Octobre 200110/10/2001
De: Nicolas (Michel, Jean)
directeur dans un groupe industriel. Chevalier du 14 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-14"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Nicolas (Michel)
Vosges
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « Formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne) »
Groupe:
École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels (promotion interne)
JORFTEXT000000759067(source JORF)
diplome
06 Février 199906/02/1999
De: Nicolas (Michel, Jean, Eugène)
adjudant-chef, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Nicolas (Michel, Pierre)
adjudant ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Nicolas (Michel, Henri, Louis)
adjudant-chef, matériel ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Michel Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000372883(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 199528/12/1995
De: Michel Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000372883(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 199528/12/1995
De: Nicolas (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
JORFTEXT000000190906(source JORF)
élection
15 Décembre 199515/12/1995
De: Michel Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000168246(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Michel Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances du Plan, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances du Plan"
JORFTEXT000000168246(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 199517/09/1995
De: Michel Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000735832(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Michel Nicolas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000735832(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000353116(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199527/06/1995
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000365299(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 199427/07/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000365299(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 199427/07/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000730719(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199428/05/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000730719(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199428/05/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000364366(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000364366(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 199430/03/1994
De: Nicolas (Michel)
Objet:
assistant technique de 3e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1993-10-05"
JORFTEXT000000180332(source JORF)
titularisation
26 Janvier 199426/01/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000181912(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199404/01/1994
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000181912(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199404/01/1994
De: Nicolas (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
3. Membres nommés
en application du 2'de l'article 4 et du 4'de l'article 5 du décret précité
Section 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments
Maître de conférences
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1993-10-01"
JORFTEXT000000179534(source JORF)
nomination
19 Septembre 199319/09/1993
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000728540(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 199305/09/1993
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000728540(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 199305/09/1993
De: Nicolas (Michel, Philippe, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000348245(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000346972(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Michel Nicolas
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000346972(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 199320/06/1993
De: Nicolas (Michel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000544088(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Nicolas (Michel)
directeur régional des douanes
Objet:
auditeurs à la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1991-1992)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000162288(source JORF)
admission
11 Juillet 199211/07/1992
De: Nicolas (Michel, Jean, Eugène)
adjudant, troupes de marine; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Nicolas (Michel, Philippe, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du 1er groupement de missiles stratégiques
Groupe:
1er groupement de missiles stratégiques
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345487(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Nicolas (Michel, Philippe, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Nicolas (Michel)
directeur régional des douanes
Objet:
à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000172310(source JORF)
admission
07 Juillet 199107/07/1991
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000718869(source JORF)
réintégration
04 Avril 199104/04/1991
De: Nicolas (Michel, Jean, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
date_debut="1990-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000708197(source JORF)
promotion
31 Mai 199031/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.